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30 juin 2020

De la protection des textes mis en ligne sur les blogs

christian cottet-emard,blog littéraire de christian cottet-emard,dépôt,protection,notaire,huissier de justice,société d'auteur,plagiat,littérature,antériorité,preuve d'antériorité,archives,tags,bnf,issn,protection des œuvresEncore une question aujourd’hui dans mon courrier sur la protection des textes littéraires mis en ligne sur les blogs. Je ne répondrai bien sûr qu’à l’aune de ma pratique personnelle.

Sans être excessivement inquiet des risques de plagiat mais prêt à toute action en justice en cas de besoin, j’ai toujours pris toutes les dispositions nécessaires pour protéger mes écrits, bien avant la possibilité de les mettre en ligne.

Je ne reviendrai pas sur les différentes solutions de dépôt à la disposition des auteurs. On trouve toutes ces informations très facilement sur internet, par exemple sur le site de la Société des gens de lettres (SGDL). Il existe aussi d’autres solutions de dépôt, notamment chez le notaire, ce que je conseille également.

Quelles que soient les solutions choisies, c’est principalement la preuve d’antériorité qui sera prise en compte en cas de litige. Si un plagiat est avéré, celui qui en subit le préjudice doit prouver que son œuvre existait déjà avant les faits. En France, certaines affaires de plagiat assez évident n’ont pas toujours permis aux victimes de faire valoir leurs droits, contrairement aux États-Unis beaucoup moins laxistes en ce domaine.

Après ce bref rappel d’ordre général, je reviens sur la protection des écrits mis en ligne, notamment par le biais des blogs qui sont à cet égard des outils très pratiques.

Pour quelqu’un d’aussi peu logique et peu méthodique que moi, les archives du blog permettent d’établir cette fameuse antériorité puisque tout y est daté et enregistré. Il faut juste veiller à employer de nombreux mots-clefs (tags) en rapport avec les textes, ce qui permettra de les retrouver facilement, même sans moteur de recherche spécifique installé sur le blog. Il suffira de se rendre à la rubrique Archives par tags. Sans cette précaution, il sera très difficile voire impossible de retrouver les textes archivés. Évidemment, plus le blog est ancien, plus la difficulté augmente.

Il arrive que la Bibliothèque nationale de France (BNF) attribue un numéro ISSN à certains blogs. Lorsque la BNF m’a attribué le mien sans démarches particulières de ma part voici quelques années, j’ai mesuré l’utilité de cette attribution quand j’ai compris qu’elle faisait du blog et de son contenu une œuvre à part entière officiellement identifiée et enregistrée, donc en capacité de faire l’objet d’une protection.

 

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