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13 août 2023

De la protection des œuvres littéraires inédites ou en voie de publication

littérature,manuscrit,œuvre,fiction,plagiat,protection juridique,droit,édition,publication,dépôt,sociétés d'auteurs,office notarial,notaire,christian cottet-emard,parution,blog littéraire de Christian Cottet-Emard,©,preuve,antériorité,copyrightEn une époque lointaine, lorsque je ne rechignais pas encore à intervenir dans des établissements scolaires et des médiathèques pour présenter mes livres et mes activités littéraires, on me posait presque toujours des questions à propos du plagiat et de la manière de s’en protéger. Ce sujet préoccupait notamment les jeunes tentés par l’envoi de manuscrits mais inquiets à l’idée de s’en faire déposséder sans recours. 

Je répondais en énumérant les différentes solutions de dépôt garantissant une protection efficace des œuvres (enregistrement dans des sociétés d’auteurs, en office notarial, dépôts électroniques, enveloppes cachetées adressées à soi-même, etc…). Ne pas négliger le risque de plagiat n’implique pas d’en faire une obsession. Personnellement, ma nature méfiante m’a quand même toujours conduit à prendre les dispositions appropriées, même lorsque j’ai cessé de soumettre des manuscrits en envois spontanés à des éditeurs voici plus d’une vingtaine d’années. Tout au long de ma vie, j’ai d’ailleurs proposé très peu de projets non sollicités aux maisons d’édition. 

C’est avec la publication d’extraits de certains de mes ouvrages sur internet, en particulier sur mon blog, avant leur « édition papier », que le problème s’est à nouveau présenté. Je l’ai résolu en inscrivant désormais tous mes livres en pré-publication sur Amazon, ce qui équivaut à un dépôt parfaitement enregistré et daté car en matière de protection d’une œuvre, le principal est d’établir l’antériorité qui constitue la preuve irréfutable en cas de plagiat total (rare) ou partiel (plus fréquent). Pour cette partie de ma production adaptée à cette forme de publication, l’un des nombreux avantages est aussi de pouvoir planifier les dates de parution et de gérer la promotion. Mais ceci est une autre histoire !

25 janvier 2023

De la protection des œuvres littéraires inédites ou en voie de publication 

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Je répondais en énumérant les différentes solutions de dépôt garantissant une protection efficace des œuvres (enregistrement dans des sociétés d’auteurs, en office notarial, dépôts électroniques, enveloppes cachetées adressées à soi-même, etc…). Ne pas négliger le risque de plagiat n’implique pas d’en faire une obsession. Personnellement, ma nature méfiante m’a quand même toujours conduit à prendre les dispositions appropriées, même lorsque j’ai cessé de soumettre des manuscrits en envois spontanés à des éditeurs voici plus d’une vingtaine d’années. Tout au long de ma vie, j’ai d’ailleurs proposé très peu de projets non sollicités aux maisons d’édition. 

C’est avec la publication d’extraits de certains de mes ouvrages sur internet, en particulier sur mon blog, avant leur « édition papier », que le problème s’est à nouveau présenté. Je l’ai résolu en inscrivant désormais tous mes livres en pré-publication sur Amazon, ce qui équivaut à un dépôt parfaitement enregistré et daté car en matière de protection d’une œuvre, le principal est d’établir l’antériorité qui constitue la preuve irréfutable en cas de plagiat total (rare) ou partiel (plus fréquent). Pour cette partie de ma production adaptée à cette forme de publication, l’un des nombreux avantages est aussi de pouvoir planifier les dates de parution et de gérer la promotion. Mais ceci est une autre histoire !

 

30 juin 2020

De la protection des textes mis en ligne sur les blogs

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Sans être excessivement inquiet des risques de plagiat mais prêt à toute action en justice en cas de besoin, j’ai toujours pris toutes les dispositions nécessaires pour protéger mes écrits, bien avant la possibilité de les mettre en ligne.

Je ne reviendrai pas sur les différentes solutions de dépôt à la disposition des auteurs. On trouve toutes ces informations très facilement sur internet, par exemple sur le site de la Société des gens de lettres (SGDL). Il existe aussi d’autres solutions de dépôt, notamment chez le notaire, ce que je conseille également.

Quelles que soient les solutions choisies, c’est principalement la preuve d’antériorité qui sera prise en compte en cas de litige. Si un plagiat est avéré, celui qui en subit le préjudice doit prouver que son œuvre existait déjà avant les faits. En France, certaines affaires de plagiat assez évident n’ont pas toujours permis aux victimes de faire valoir leurs droits, contrairement aux États-Unis beaucoup moins laxistes en ce domaine.

Après ce bref rappel d’ordre général, je reviens sur la protection des écrits mis en ligne, notamment par le biais des blogs qui sont à cet égard des outils très pratiques.

Pour quelqu’un d’aussi peu logique et peu méthodique que moi, les archives du blog permettent d’établir cette fameuse antériorité puisque tout y est daté et enregistré. Il faut juste veiller à employer de nombreux mots-clefs (tags) en rapport avec les textes, ce qui permettra de les retrouver facilement, même sans moteur de recherche spécifique installé sur le blog. Il suffira de se rendre à la rubrique Archives par tags. Sans cette précaution, il sera très difficile voire impossible de retrouver les textes archivés. Évidemment, plus le blog est ancien, plus la difficulté augmente.

Il arrive que la Bibliothèque nationale de France (BNF) attribue un numéro ISSN à certains blogs. Lorsque la BNF m’a attribué le mien sans démarches particulières de ma part voici quelques années, j’ai mesuré l’utilité de cette attribution quand j’ai compris qu’elle faisait du blog et de son contenu une œuvre à part entière officiellement identifiée et enregistrée, donc en capacité de faire l’objet d’une protection.